Règlement du RPI

REGLEMENT-INTERIEUR-DU-RPI

ADMISSION

Les enfants de 2 ans révolus sont admis à l’école à condition d’être propre.

ACCUEIL, HYGIÈNE ET  ORGANISATION SCOLAIRE

Les enfants accueillis à l’école doivent être en bon état de santé et de propreté.

Les poux revenant fréquemment, les parents doivent surveiller régulièrement les cheveux de leur(s) enfant(s).Dès que poux et lentes apparaissent, les parents préviennent la Directrice de l’école qui aussitôt avertira les familles. Aucun traitement ne peut être fait à l’école.

Les enfants malades ne sont pas accueillis à l’école.

Si un enfant devient malade en cours de journée, les parents seront prévenus et, dans la mesure de leur disponibilité, viendront  aussitôt chercher leur enfant.

Aucun médicament ne sera donné à l’école ou à la cantine. (Circulaire 2003-135 du 8/09/2003)

Lorsque le retour de l’enfant sera possible, la famille demandera à son médecin d’adapter l’ordonnance à des prises hors temps scolaire.

Il est fortement déconseillé aux enfants de venir à l’école avec des objets de valeur. En aucun cas, l’école est tenue pour responsable des vols ou dégradations au préjudice des élèves.

Il est strictement interdit d’apporter à l’école tout objet non scolaire.

Les chewing-gums sont interdits à l’école.

LES HORAIRES

A Loupfougères :    9 h    -   12   h              14 h 15   -   16 h 30

Au Ham :                 8 h 45-11 h 45 (sauf le mercredi 9h-12h)                    13 h 15- 15 h 30

Les enfants sont accueillis dans la cour de l’école 10 minutes avant le début des activités scolaires, matin et après-midi.

Dès la fin de la classe, les enfants qui ne restent pas à la garderie ou aux activités périscolaires quittent l’école, ou sont repris par les parents ou par des personnes désignées par eux,  par écrit, au début de l’année scolaire.

A l’école élémentaire (Le Ham), l’accès à la cour est réservé aux enfants, les parents les déposent et les attendent à la porte de l’école (sauf accès à la garderie).

Dans les 2 écoles l’accès à la cour est interdit pendant les heures de classe.

A l’école maternelle, les enfants mangeant chez eux le midi faisant la sieste à l’école doivent être présents dès 13h15.

Les enfants ne peuvent quitter l’école avant la fin des cours, en cas de besoin exceptionnel une décharge de responsabilité est signée par le représentant légal.

INTEMPERIES

En cas d’absence de car chaque parent s’organise pour emmener son enfant dans sa classe ou le faire garder. Il n’y a pas d’accueil dans les autres classes du RPI.

ABSENCES : (pour les maternelles et les élémentaires)

Toute absence doit être signalée dès le matin  à la directrice et un justificatif écrit doit être fourni à l’enseignant notifiant le jour, la durée et le motif de cette absence.

En cas de maladie contagieuse ou d’absence prolongée, un certificat médical peut -être exigé.

Les absences sont consignées, pour chaque élève, dans un cahier qui présente le relevé des absences en indiquant leur durée et leur motif.

Dès 3 demi-journées d’absences non justifiées par mois, les parents sont convoqués à l’école en présence de l’enseignant, du directeur, de l’infirmière scolaire ou de l’assistante sociale.

A partir de 4 demi-journées d’absences non justifiées par mois un signalement est envoyé à l’Inspecteur d’Académie sous couvert de l’Inspecteur de l’Education Nationale.

En cas d’absentéisme grave, le procureur de la république  peut en être avisé et les allocations familiales suspendues.

BASE ELEVE

Les données renseignées sur la fiche de renseignements (nom, adresse, numéro de téléphone) seront prises en compte dans l’application informatique de l’éducation nationale « Base Elèves 1er degré » prévue par l’arrêté du 20 octobre 2008.

Le maire de la commune est également destinataire des données, dans le cadre de ses compétences en matière d’inscription scolaire et de contrôle de l’obligation scolaire, prévues aux articles R.131-3 et R.131-4 du code de l’éducation.

Les droits d’accès et de rectification des parents ou des responsables légaux des élèves à l’égard du traitement de données à caractère personnel, prévus par les articles 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, s’exercent soit sur place, soit par voie postale, soit par voie électronique auprès du directeur d’école, de l’inspecteur de l’éducation nationale de la circonscription ou de l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale.

UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES – RESPONSABILITE

L’ensemble des locaux scolaires est confié à la Directrice responsable de la sécurité et des biens sauf lorsqu’il s’agit des dispositions de l’article 25 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 qui permet au Maire d’utiliser, sous sa responsabilité, après avis du Conseil d’Ecole, les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue. (Extrait du règlement départemental).

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